Ville de Savigny-le-Temple

Délibérations du conseil municipal

Document(s):

22_053 - Demande de subvention Bouclier de sécurité CD77

22_054 - Rapport annuel commission Accessibilité 2020-2021

22_055 - Convention d'objectifs avec Savigny-le-Temple Taekwondo

22_056 - Convention d'objectifs avec Sénart Agglomération Handball

22_057 - Convention d'objectifs avec Plessis Savigny Basket

22_058 - Convention d'objectifs avec Savigny Rugby Sénart

22_059 - Convention d'objectifs avec Savigny Football Club

22_060 - Convention d'objectifs avec Savigny Sénart Athlétisme

22_061 - Convention d'objectifs avec l'ASPS

22_062 - Convention d'objectifs avec La Compagnie du Lac

22_063 - Convention d'objectifs avec le GHS

22_064 - Convention d'objectifs avec l'UOMS

22_065 - Convention d'objectifs avec Les Amis du Château

22_066 - Attribution de subventions aux associations

22_067 - Demande de subventions au titre du patrimoine

22_068 - Convention d'objectifs avec les Croqueurs de pommes

22_069 - Conventionavec PIJE - ADSEA 77

22_070 - Demande subvention création terrain de foot synthétique

22_071 - Ajustement de postes

22_072 - Utilisation DSU et FSRIF 2021

22_073 - Effacement de dettes

22_074 - BP Millénaire Prévert 2022 admissions en non-valeur

22_075 - BP restaurant perso 2022 admissions en non-valeur

22_076 - BP Ville 2022 admissions en non-valeur

22_077 - Adhésion au groupement de commandes sel de déneigement

22_078 - Procédure de concession marchés forains communaux

22_079 - Application de la TLPE 2023

22_080 - Déclassement square et logements Léon Blum NPNRU

22_081- Local pour l'épiserie solidaire Génér'actions 77

22_082 - Adhésion FSL 2022

22_083 - Règlements intérieurs crèches et multi accueils 2022

22_084 - Contrat d'objectifs LAEP 2021-2023 CD77

22_085 - Etude dirigée année scolaire 2022-2023

22_086 - Adhésion au service commun restauration collective GPS

22_087 - Règlement intérieur accueils et restauration année scolaire 2022-2023

22_088 - Labellisation de la Cité de la jeunesse

22_089 - Adhésion au réseau Micro-Folie

22_090 - Adhésion à l'Association Française des Cinémas d'Art et d'Essai

22_091 - Adhésion à l'Agence pour le Développement Régional du Cinéma

22_092 - Règlement intérieur CLAS année scolaire 2022-2023

22_093 - Demande agrément CAF préfiguration centre social de la MDH